Créateur de contenu et influenceur ATECO Code
Studio GenisePartager
Le monde numérique évolue rapidement, et avec lui le cadre réglementaire. Le 19 février 2025, l'INPS a publié la circulaire n° 44, qui introduit de nouvelles dispositions et éclaire certains aspects jusqu'alors obscurs pour les créateurs de contenu et les influenceurs en Italie. Voyons en détail ce qui change.
Créateurs de contenu et influenceurs : qui sont-ils selon l’INPS ?
L’INPS définit l’activité de créateur de contenu ainsi : « La création de contenu numérique désigne le développement de contenu écrit, d’images, d’enregistrements vidéo, de contenu audio ou de contenu en direct, mis à disposition sur les plateformes de réseaux sociaux numériques. Elle se caractérise donc principalement par une activité créative et la production de contenu multimédia « virtuel », puis sa mise à disposition du public via les plateformes numériques. »
Pour l’INPS, le terme « créateur de contenu » désigne donc une macro-catégorie de personnes qui créent et publient du contenu numérique sur les plateformes en ligne, notamment :
- Influenceurs (l’exploitation commerciale de l’image et du nombre d’abonnés est principalement incarnée par l’activité) (pour la promotion de biens ou de services, en échange de (argent ou autres avantages)
- YouTuber
- Streamer
- Podcaster
- Instagramer
- TikToker
- Blogueur et vlogueur
- Joueurs professionnels et cyberathlètes pratiquant l'eSport (s'ils correspondent aux caractéristiques d'un influenceur, ils peuvent être classés dans cette catégorie)
Toute personne entrant dans l'une de ces catégories et monétisant son activité en ligne peut être soumise à des obligations fiscales et sociales spécifiques.
Cette définition met en lumière un point fondamental : comment ce type d'activité est-il rémunéré ? Les créateurs de contenu peuvent générer des revenus au-delà du simple paiement direct. pour un service, mais aussi en exploitant diverses méthodes de monétisation, telles que le parrainage, la publicité, les dons des abonnés et la vente de produits ou de marchandises. De plus, ils peuvent percevoir une rémunération directement des plateformes, en fonction du nombre de vues ou des accords avec les marques.
Numéro de TVA pour créateur de contenu et influenceur : quand en ouvrir un ?
L’obligation d’ouvrir un numéro de TVA pour les créateurs de contenu dépend de la continuité et de la régularité de l’activité exercée, que le seuil de 5 000 € soit atteint ou non. Selon la circulaire de l’INPS :
- Si l’activité est occasionnelle, il n’y a pas d’obligation d’immatriculation à la TVA, sauf si les revenus dépassent 5 000 € par an, auquel cas l’obligation d’immatriculation auprès de la Gestion Séparée de l’INPS devient caduque. Obligatoire ;
- Si l'activité est habituelle, la rémunération doit être déclarée comme revenu d'activité indépendante. Un numéro de TVA est donc requis, avec la possibilité d'adhérer au régime forfaitaire si les conditions sont remplies.
Nouveau code ATECO pour les créateurs de contenu et les influenceurs
À compter du 1er janvier 2025, l'INPS a introduit un nouveau code ATECO 73.11.03 pour les activités de marketing d'influence et de création de contenu, qui entrera en vigueur le 1er avril 2025.
Ce code distingue spécifiquement les personnes qui monétisent leurs activités via des contenus numériques et des parrainages, simplifiant ainsi la reconnaissance fiscale et sociale de la profession.
Cotisations INPS pour le contenu Créateurs
Allons droit au but : selon le type d’activité exercée, les créateurs de contenu peuvent être soumis à différents régimes de cotisation !
Gestion séparée INPS
Les personnes exerçant en tant que indépendants sans statut social doivent s’enregistrer pour ce type de régime de cotisation.
Gestion des commerçants INPS
Les personnes exerçant des activités organisées, telles que la vente de merchandising, de bannières publicitaires ou de contenu numérique payant doivent s’enregistrer auprès de la Chambre de commerce avec le code ATECO correspondant.
Caisse de retraite des travailleurs du spectacle (FPLS)
Si le créateur de contenu exerce le rôle d’acteur publicitaire, de réalisateur ou de mannequin ou exerce des activités artistiques, culturelles et de divertissement ou de production audiovisuelle à des fins promotionnelles, le cas échéant